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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD
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Squale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Squale
ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3761246
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2030
Squale de ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD

Présentation de la marque Squale

Déposée le 19 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Squale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD domicilié(e) Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 084 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Squale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Squale arrivera à expiration en date du 19 août 2030.

ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD a également déposé les autres marques suivantes : Saxxo , Origin Plate , Swingo , Orris , OSD , SANZA , Oxalys


ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD), Société par Actions Simplifiée - Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 485084651


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743696 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.